Réduisez vos frais.

Dès 5 € HT, la rentabilité commence dès le premier dossier.

Nos Audit LCB-FT, Environnement, Urbanisme ne sont pas seulement plus clairs et pratique, ils sont aussi les plus rentables. Les outils Documan automatisent la consultation des bases officielles au meilleur coût, valorisent chaque formalité et génèrent un gain concret pour votre étude.

Trois outils, trois liasses.
Une promesse : plus clair, plus rentable.

Chaque liasse Documan repose sur un principe simple : automatiser la recherche, fiabiliser les données, et maximiser la rentabilité du dossier.

Dès 5 € HT.

Le coût d’une liasse pour votre office s'établit à partir de 5€ HT (6 € HT maximum selon le pack sélectionné). Pas d’abonnement, pas de frais cachés : vous achetez vos crédits, vous les utilisez quand vous voulez. L'économie commence là.

Des heures de travail, version instantanée.

Chaque liasse Documan constitue un travail notarial concret : recherche, vérification et analyse de données officielles. Notre technologie réalise ces étapes en quelques secondes. Vous faites ainsi gagner un temps précieux à vos collaborateurs, valorisez votre service client, tout en ouvrant droit à la taxe des émoluments de formalité pour votre étude.

Des formalités valorisées, une marge conservée.

Chaque liasse intègre une série de documents répondant chacun à une formalité du tarif des notaires : la Liasse Environnement ouvre droit à la taxe de 45,28 € HT d'émoluments de formalité (détail ci-dessous), urbanisme : 56,60 € HT, et vigilance LCB-FT : jusqu'à 169,80 € HT.

Avec nos liasses à 5€ HT, rentabilisez dès le premier dossier : vous payez près de 10 x moins cher(*)

Grâce au tarif unique, tout est plus simple. Découvrez les économies de temps et d’argent que Documan vous permet de réaliser. (*exemple de prix constaté chez la concurrence pour une Note de Renseignement d’Urbanisme à 45€ HT)

Risques et pollutions, 5 € HT

Liasse Environnement rassemble les données environnementales publiques (SIS, ICPE, BASOL, CASIAS, Géorisques) ainsi que l’ERRIAL, un ERP prérempli fourni par l’état. Un document, prêt à annexer, qui peut permettre à l’étude de percevoir jusqu’à 45,28 € HT d’émoluments.

Une liasse complète = 45,28 € HT pour l’étude

Soit 4 UV de consultation de fichier public de 11,32 € HT chacune (n°219 du tableau 5 de l’article annexe 4-7 codifié à l’article A444-173 du code de commerce) pour les 4 bases environnementales BASOL, CASIAS, ICPE et Géorisques.

Gain de temps sur chaque dossier

Liasse Environnement Documan est taillée pour la pratique notariale. Avec une synthèse claire et unique, lisible sur les trois premières pages, gagnez un temps précieux.

La formalité 100 % conforme, 0 perte de temps, parlons-en.

Contactez notre équipe pour découvrir comment Documan combine conformité réglementaire et efficacité économique au service des études notariales.