Les données d’urbanisme, puissance Documan.
Parcelle par parcelle, tout ce dont vous avez besoin enfin réuni et simplifié dans un seul document. Cadastre, droits de préemption, servitudes et zonage du plan local d’urbanisme.
On a un plan pour améliorer le renseignement d’urbanisme.
Notre Liasse Urbanisme est la plus pratique et visuelle pour analyser un bien dans son contexte parcellaire. Conçue pour les notaires, elle offre une lecture stratégique du cadre urbain, juridique et géographique d’un dossier. Fini les recherches fastidieuses sur le cadastre : notre liasse centralise les informations clés dans un document clair et exploitable. Elle peut aussi remplacer certaines notes d’urbanisme et éviter l’accumulation de pièces techniques, en fournissant tout le nécessaire sans lourdeur.
Doublez la mise
Un document clair et structuré, à annexer à l’acte.
Synthèse des parcelles et de leurs caractéristiques
Zonage PLU et Droit de Préemption Urbain (DPU)
Plan cadastral officiel (extrait du site cadastre.gouv.fr)
Vue satellite du bien pour une meilleure contextualisation. Vues aériennes historiques depuis 1950.
Plan OpenstreetMap enrichi des principaux sites d’intérêts autour du bien.
Une carte interactive pour l’étude (en construction)
Un accès direct aux informations essentielles, sans avoir à consulter plusieurs bases de données.
Historique des divisions parcellaires
Identification des propriétaires (personnes morales en open data, SPDC requis pour les particuliers)
Transactions foncières récentes (hors liasse client)
Autorisations d’urbanisme et diagnostics de performance énergétique (DPE)
Références cadastrales détaillées et contenance des parcelles